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Conditions de santé préexistantes

Les conditions de santé préexistantes se définissent comme suit: «une maladie ou blessure qui présente des symptômes ou qui est connue par l'assuré avant sa souscription à une police d'assurance». Les conditions de santé préexistantes peuvent influer sur la décision d’une compagnie d’assurance de fournir une couverture ou non.

Il existe un certain nombre d’options que nous pouvons proposer par rapport à une condition de santé préexistante.

Couverture après la période de carence – En général un moratoire de 24 mois est proposé. Si durant cette période aucun traitement n’a été recherché pour cette condition de santé préexistante (bilans de santé, médicaments prescrits ou symptômes apparents), cela pourra être par la suite pris en charge par la couverture santé.

Couverture par majoration de prime – Certaines conditions de santé préexistantes peuvent être prises en compte par la couverture santé avec une majoration de la prime. La décision d'une prise en charge de la couverture santé dépendra du type de problème préexistant car certains ne sont pas pris en compte.

Exclusion – Dans certains cas, la compagnie d’assurance proposera une couverture mais ne prendra pas en compte les conditions de santé préexistantes et les "conséquences" qui en découlent. Par exemple, si l'assuré au moment de choisir une police d'assurance déclare une condition de santé préexistante, la compagnie d’assurance ne prendra en charge aucun soin lié à cette condition.  

Couverture santé pour les groupes – Pour un groupe de 20 personnes ou plus, il est possible de couvrir toutes conditions de santé préexistantes. Pour de grands groupes, la société d’assurance peut choisir de faire abstraction du passé médical des personnes concernées.

Pour connaître le plan qui couvrira vos conditions de santé préexistantes ou pour plus d’informations sur un contrat international d’assurance maladie, veuillez nous contacter.


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